Conseil Municipal du 28 septembre 2021




DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/096EXERCICE 2021 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET VILLE ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe04/10/2021
DEL2021/097PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/098CREATION DE TARIFS D'ABONNEMENTS - PARKINGS - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/099MARCHE DE NOEL - MODALITES ET TARIFS - ADDITIF MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/100OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - ANTENNE STADE DU TRAVET - AVENANT AU CONTRAT AVEC LA SOCIETE FREE MOBILE - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/101CONVENTION FINANCIERE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET RELATIVE AU CENTRE DE VACCINATION DU PARC DES EXPOSITIONS - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/109CESSION D'UN VEHICULE A LA COMPAGNIE D'ASSURANCE SMACL - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/110CESSION DE DEUX VEHICULES DE MARQUE GOUPIL A LA SOCIETE MECALOUR - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/113THEATRE - CREATION D'UNE PLATEFORME ELEVATRICE MONTE DECORS - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL - Délibération - (sans annexe)04/10/2021

02 - Culture - Patrimoine - Spectacles vivants


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/102MUSEE GOYA ET CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - CHEQUIER COLLEGIEN - AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU TARN - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/103DOSSIER DE CANDIDATURE AU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - ACTIONS DE PREFIGURATION - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/104CESSION D'UN PIANO A LA SOCIETE PIANOS PARISOT - Délibération - (sans annexe)04/10/2021

03 - Coeur de Ville - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/111CREATION D'UN MARCHE BIOLOGIQUE - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)04/10/2021

04 - Famille - Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/107APPROBATION DE L'ACTE D'ENGAGEMENT RÉCIPROQUE DANS LA DÉMARCHE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE SERVICES AUX FAMILLES - Délibération - (sans annexe)04/10/2021

06 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/124DENOMINATIONS DE VOIES - Délibération - Annexe04/10/2021

07 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/115TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE ALBERT AMEN - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)04/10/2021

10 - Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/108APPEL A PROJETS POUR UN SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES - CONVENTION DE FINANCEMENT FRANCE RELANCE - Délibération - (sans annexe)04/10/2021

11 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/116ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE 7 RUE BARON CACHIN - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/117ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE 32 RUE VICTOR-HUGO - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/118ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUE 42 AVENUE EMILIE DE VILLENEUVE - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/119DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION DE L'IMMEUBLE SITUE 38 RUE DE L'HOTEL DE VILLE A MESSIEURS XAVIER ABDELNOUR, REMY ALBENGE ET NICOLAS BOUISSOU - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/120DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE DANS LE HAMEAU DE BENAZETH A MONSIEUR MATHIEU LASSELIN ET MADAME STEPHANIE MICHEZ - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/121CESSION DE L'IMMEUBLE SITUE 1 IMPASSE DES VIGNES A MADAME ANABELLE SALVETAT - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/122CESSION D'UN TERRAIN SITUE RUE FIRMIN OULES A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TARN - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/123REGULARISATION D'UNE EMPRISE DE TROTTOIR SITUEE RUE SAINT-ROCH - ACQUISITION A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TARN - Délibération - (sans annexe)04/10/2021

12 - Développement durable - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/112DEVELOPPEMENT DURABLE - DELEGATION SOUS FORME DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ENERGIE CALORIFIQUE - QUARTIER BORDE-BASSE-AILLOT/BISSEOUS - AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELEGATION - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/114NETTOYAGE DES DEPOTS SAUVAGES AUTOUR DES POINTS D'APPORTS VOLONTAIRES DE DECHETS - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/127ÉNERGIE - CHAUFFERIE BOIS - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2020 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/128RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS - ANNEE 2020 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)04/10/2021

13 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/105RECENSEMENT DE LA POPULATION 2022 - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS VACATAIRES - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/106MISE A DISPOSITION D'UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/125INSTALLATION DE MONSIEUR PIERRE CLANET - Délibération - (sans annexe)04/10/2021
DEL2021/126INSTALLATION DE MADAME VIRGINIE CALLEJON - Délibération - (sans annexe)04/10/2021